DUBOISSET GERALD
Active6820A · Location de logements
DUBOISSET GERALD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2010, identifié par le SIREN 521 517 649. Elle est domiciliée 7 Mte de l'Eglise, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUBOISSET GERALD
INSEE- Dénomination
- DUBOISSET GERALD
- SIREN
- 521 517 649
- SIRET (siège)
- 521 517 649 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR92521517649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 517 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 mars 2010
- Siège social
- 7 MTE DE L'EGLISE, 01150, SAINT-SORLIN-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOISSET GERALD
Location de logements
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Établissements de DUBOISSET GERALD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYSiègeActif
521 517 649 00039 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 6820A
Conformité de DUBOISSET GERALD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOISSET GERALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOISSET GERALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOISSET GERALD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 2010
Questions fréquentes sur DUBOISSET GERALD
Quel est le numéro SIREN de DUBOISSET GERALD ?
Le numéro SIREN de DUBOISSET GERALD est 521 517 649. Le SIRET de son siège social est 521 517 649 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92521517649.
Où se situe le siège social de DUBOISSET GERALD ?
Le siège social de DUBOISSET GERALD est situé 7 Mte de l'Eglise, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey.
DUBOISSET GERALD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOISSET GERALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOISSET GERALD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOISSET GERALD.
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