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DUBOISSET GERALD

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Siren521 517 649Entrepreneur individuel01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYCréée le 18 mars 2010

6820A · Location de logements

DUBOISSET GERALD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2010, identifié par le SIREN 521 517 649. Elle est domiciliée 7 Mte de l'Eglise, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DUBOISSET GERALD

Dénomination
DUBOISSET GERALD
SIREN
521 517 649
SIRET (siège)
521 517 649 00039
N° TVA intracommunautaire
FR92521517649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 517 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 mars 2010
Siège social
7 MTE DE L'EGLISE, 01150, SAINT-SORLIN-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOISSET GERALD

Location de logements

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Établissements de DUBOISSET GERALD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYSiègeActif

    521 517 649 00039 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 6820A

Conformité de DUBOISSET GERALD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOISSET GERALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOISSET GERALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOISSET GERALD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2010

Questions fréquentes sur DUBOISSET GERALD

Quel est le numéro SIREN de DUBOISSET GERALD ?

Le numéro SIREN de DUBOISSET GERALD est 521 517 649. Le SIRET de son siège social est 521 517 649 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92521517649.

Où se situe le siège social de DUBOISSET GERALD ?

Le siège social de DUBOISSET GERALD est situé 7 Mte de l'Eglise, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey.

DUBOISSET GERALD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOISSET GERALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOISSET GERALD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOISSET GERALD.