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SOUS LE PIN

Active
Siren751 030 487SAS01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYCréée le 20 avril 2012

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 751 030 487, SOUS LE PIN est une SAS créée le 20 avril 2012. Elle est domiciliée 6 rue sous le Pin, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DELPHINE MOREL-FOURRIER, président de sas.

Fiche d'identité de SOUS LE PIN

Dénomination
SOUS LE PIN
SIREN
751 030 487
SIRET (siège)
751 030 487 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14751030487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 030 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 avril 2012
Siège social
6 RUE SOUS LE PIN, 01150, SAINT-SORLIN-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUS LE PIN

Prise et mise en location de tous immeubles ou appartement nus ou aménagés, location de tous mobiliers et matériel y afférents, location de tous véhicules et matériels roulants ou non

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Finances de SOUS LE PIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOUS LE PIN

DM

DELPHINE MOREL-FOURRIER

Président de SAS

Depuis la création (20 avril 2012) · 14 ans

Établissements de SOUS LE PIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYSiègeActif

    751 030 487 00019 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de SOUS LE PIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Conformité de SOUS LE PIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LE PIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS LE PIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LE PIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUS LE PIN

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-04-20 · Début d'activité : 2012-05-01

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2012

Questions fréquentes sur SOUS LE PIN

Quel est le numéro SIREN de SOUS LE PIN ?

Le numéro SIREN de SOUS LE PIN est 751 030 487. Le SIRET de son siège social est 751 030 487 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14751030487.

Qui dirige SOUS LE PIN ?

SOUS LE PIN est dirigée par DELPHINE MOREL-FOURRIER, président de sas.

Où se situe le siège social de SOUS LE PIN ?

Le siège social de SOUS LE PIN est situé 6 rue sous le Pin, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey.

SOUS LE PIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LE PIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LE PIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LE PIN.