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DUBORT JOCELYNE

Active
Siren504 423 310Entrepreneur individuel71230 SAINT-VALLIERCréée le 30 avril 2008

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 504 423 310, DUBORT JOCELYNE est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2008. Elle est domiciliée 13 rue Gambetta, 71230 Saint-Vallier. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de DUBORT JOCELYNE

Dénomination
DUBORT JOCELYNE
SIREN
504 423 310
SIRET (siège)
504 423 310 00037
N° TVA intracommunautaire
FR05504423310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 423 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
30 avril 2008
Siège social
13 RUE GAMBETTA, 71230, SAINT-VALLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBORT JOCELYNE

restaurant, pizzeria sur place et à emporté, et livraison.

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Établissements de DUBORT JOCELYNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71230 SAINT-VALLIERSiègeActif

    504 423 310 00037 · ouvert le 04 février 2019 · NAF 5610A

Documents juridiques de DUBORT JOCELYNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2019

  • Acte

Conformité de DUBORT JOCELYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBORT JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBORT JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBORT JOCELYNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculée le 2019-01-28 · Début d'activité : 2019-02-04

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2008

Questions fréquentes sur DUBORT JOCELYNE

Quel est le numéro SIREN de DUBORT JOCELYNE ?

Le numéro SIREN de DUBORT JOCELYNE est 504 423 310. Le SIRET de son siège social est 504 423 310 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05504423310.

Où se situe le siège social de DUBORT JOCELYNE ?

Le siège social de DUBORT JOCELYNE est situé 13 rue Gambetta, 71230 Saint-Vallier.

DUBORT JOCELYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBORT JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBORT JOCELYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBORT JOCELYNE.