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DUBOST PASCAL

Active
Siren400 430 872Entrepreneur individuel03420 TERJATCréée le 01 novembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 430 872, DUBOST PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1976. Elle est domiciliée La Fretille, 03420 Terjat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DUBOST PASCAL

Dénomination
DUBOST PASCAL
SIREN
400 430 872
SIRET (siège)
400 430 872 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08400430872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 430 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 novembre 1976
Siège social
LA FRETILLE, 03420, TERJAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOST PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de DUBOST PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOST PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOST PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03420 TERJATSiègeActif

    400 430 872 00012 · ouvert le 01 novembre 1976 · NAF 0142Z

  • 03420 TERJATFermé

    400 430 872 00020 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBOST PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOST PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOST PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOST PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOST PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOST PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOST PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1976

Questions fréquentes sur DUBOST PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOST PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOST PASCAL est 400 430 872. Le SIRET de son siège social est 400 430 872 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08400430872.

Où se situe le siège social de DUBOST PASCAL ?

Le siège social de DUBOST PASCAL est situé La Fretille, 03420 Terjat.

DUBOST PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOST PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOST PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOST PASCAL.

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