DUBOST SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
DUBOST SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2002 sous le numéro SIREN 441 546 041. Son siège social est situé 4 Grande rue 4-6, 01600 Trevoux. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de DUBOST SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUBOST SEBASTIEN
- SIREN
- 441 546 041
- SIRET (siège)
- 441 546 041 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR24441546041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 546 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- 4 GRANDE RUE 4-6, 01600, TREVOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBOST SEBASTIEN
Agences immobilières
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Établissements de DUBOST SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01600 TREVOUXSiègeActif
441 546 041 00035 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 6831Z
- 74000 ANNECYFermé
441 546 041 00019 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B
Conformité de DUBOST SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOST SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOST SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOST SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur DUBOST SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUBOST SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUBOST SEBASTIEN est 441 546 041. Le SIRET de son siège social est 441 546 041 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24441546041.
Où se situe le siège social de DUBOST SEBASTIEN ?
Le siège social de DUBOST SEBASTIEN est situé 4 Grande rue 4-6, 01600 Trevoux.
DUBOST SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOST SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOST SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOST SEBASTIEN.
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