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DUBOST SEBASTIEN

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Siren441 546 041Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 01 mars 2002

6831Z · Agences immobilières

DUBOST SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2002 sous le numéro SIREN 441 546 041. Son siège social est situé 4 Grande rue 4-6, 01600 Trevoux. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de DUBOST SEBASTIEN

Dénomination
DUBOST SEBASTIEN
SIREN
441 546 041
SIRET (siège)
441 546 041 00035
N° TVA intracommunautaire
FR24441546041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 546 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 mars 2002
Siège social
4 GRANDE RUE 4-6, 01600, TREVOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOST SEBASTIEN

Agences immobilières

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Établissements de DUBOST SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    441 546 041 00035 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 6831Z

  • 74000 ANNECYFermé

    441 546 041 00019 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B

Conformité de DUBOST SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOST SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOST SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOST SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur DUBOST SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUBOST SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUBOST SEBASTIEN est 441 546 041. Le SIRET de son siège social est 441 546 041 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24441546041.

Où se situe le siège social de DUBOST SEBASTIEN ?

Le siège social de DUBOST SEBASTIEN est situé 4 Grande rue 4-6, 01600 Trevoux.

DUBOST SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOST SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOST SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOST SEBASTIEN.