DUBOURGET JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DUBOURGET JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 301 470 308. Elle est domiciliée Alex, 01100 Groissiat. DUBOURGET JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DUBOURGET JEAN
INSEE- Dénomination
- DUBOURGET JEAN
- SIREN
- 301 470 308
- SIRET (siège)
- 301 470 308 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR08301470308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 470 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- ALEX, 01100, GROISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOURGET JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DUBOURGET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 GROISSIATSiègeFermé
301 470 308 00018 · NAF 6820B
Conformité de DUBOURGET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOURGET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOURGET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOURGET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DUBOURGET JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUBOURGET JEAN ?
Le numéro SIREN de DUBOURGET JEAN est 301 470 308. Le SIRET de son siège social est 301 470 308 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08301470308.
Où se situe le siège social de DUBOURGET JEAN ?
Le siège social de DUBOURGET JEAN est situé Alex, 01100 Groissiat.
DUBOURGET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOURGET JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOURGET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOURGET JEAN.
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