DUBREUIL JACQUES
Active5610A · Restauration traditionnelle
DUBREUIL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 1979, identifié par le SIREN 329 241 376. Son siège social est situé Le Bourg, 71800 Vauban. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de DUBREUIL JACQUES
INSEE- Dénomination
- DUBREUIL JACQUES
- SIREN
- 329 241 376
- SIRET (siège)
- 329 241 376 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09329241376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 241 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 21 juin 1979
- Siège social
- LE BOURG, 71800, VAUBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBREUIL JACQUES
Restauration traditionnelle
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Établissements de DUBREUIL JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71800 VAUBANSiègeFermé
329 241 376 00014 · ouvert le 21 juin 1979 · NAF 5610A
Conformité de DUBREUIL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBREUIL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBREUIL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 1979
Questions fréquentes sur DUBREUIL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL JACQUES ?
Le numéro SIREN de DUBREUIL JACQUES est 329 241 376. Le SIRET de son siège social est 329 241 376 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09329241376.
Où se situe le siège social de DUBREUIL JACQUES ?
Le siège social de DUBREUIL JACQUES est situé Le Bourg, 71800 Vauban.
DUBREUIL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBREUIL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBREUIL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL JACQUES.
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