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DUBREUIL JACQUES

Active
Siren329 241 376Entrepreneur individuel71800 VAUBANCréée le 21 juin 1979

5610A · Restauration traditionnelle

DUBREUIL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 1979, identifié par le SIREN 329 241 376. Son siège social est situé Le Bourg, 71800 Vauban. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de DUBREUIL JACQUES

Dénomination
DUBREUIL JACQUES
SIREN
329 241 376
SIRET (siège)
329 241 376 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09329241376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 241 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
21 juin 1979
Siège social
LE BOURG, 71800, VAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBREUIL JACQUES

Restauration traditionnelle

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Établissements de DUBREUIL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71800 VAUBANSiègeFermé

    329 241 376 00014 · ouvert le 21 juin 1979 · NAF 5610A

Conformité de DUBREUIL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBREUIL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBREUIL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1979

Questions fréquentes sur DUBREUIL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBREUIL JACQUES est 329 241 376. Le SIRET de son siège social est 329 241 376 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09329241376.

Où se situe le siège social de DUBREUIL JACQUES ?

Le siège social de DUBREUIL JACQUES est situé Le Bourg, 71800 Vauban.

DUBREUIL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBREUIL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBREUIL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL JACQUES.