DUBUS FRANCK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 912 317 153, DUBUS FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2021. Son siège social est situé 70 rue de Lorraine residence Montana, 49300 Cholet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de DUBUS FRANCK
INSEE- Dénomination
- DUBUS FRANCK
- SIREN
- 912 317 153
- SIRET (siège)
- 912 317 153 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53912317153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 317 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 mars 2021
- Siège social
- 70 RUE DE LORRAINE RESIDENCE MONTANA, 49300, CHOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUS FRANCK
Location de logements
Finances de DUBUS FRANCK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBUS FRANCK
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUBUS FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49300 CHOLETSiègeActif
912 317 153 00019 · ouvert le 31 mars 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de DUBUS FRANCK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBUS FRANCK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUS FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBUS FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBUS FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2021
Questions fréquentes sur DUBUS FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DUBUS FRANCK ?
Le numéro SIREN de DUBUS FRANCK est 912 317 153. Le SIRET de son siège social est 912 317 153 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53912317153.
Où se situe le siège social de DUBUS FRANCK ?
Le siège social de DUBUS FRANCK est situé 70 rue de Lorraine residence Montana, 49300 Cholet.
DUBUS FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUS FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS FRANCK.
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