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DUBUS STEPHANE

Active
Siren811 035 534Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 28 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUS STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 2014 sous le numéro SIREN 811 035 534. Elle est domiciliée 188 av de Grande Bretagne Appart N 16 Rdc, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBUS STEPHANE

Dénomination
DUBUS STEPHANE
SIREN
811 035 534
SIRET (siège)
811 035 534 00023
N° TVA intracommunautaire
FR33811035534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 035 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 novembre 2014
Siège social
188 AV DE GRANDE BRETAGNE APPART N 16 RDC, 31300, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBUS STEPHANE

Location de logements

Finances de DUBUS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUS STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    811 035 534 00023 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

  • 31300 TOULOUSEFermé

    811 035 534 00015 · ouvert le 28 novembre 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUS STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUS STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2014

Questions fréquentes sur DUBUS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBUS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBUS STEPHANE est 811 035 534. Le SIRET de son siège social est 811 035 534 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33811035534.

Où se situe le siège social de DUBUS STEPHANE ?

Le siège social de DUBUS STEPHANE est situé 188 av de Grande Bretagne Appart N 16 Rdc, 31300 Toulouse.

DUBUS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS STEPHANE.

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