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DUBUY BERTRAND

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Siren352 314 827Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 20 novembre 1989

DUBUY BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 314 827. Elle est domiciliée Mons Mons, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 454J comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUY BERTRAND

Dénomination
DUBUY BERTRAND
SIREN
352 314 827
SIRET (siège)
352 314 827 00036
N° TVA intracommunautaire
FR95352314827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 314 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454J
Date de création
20 novembre 1989
Siège social
MONS MONS, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBUY BERTRAND

PLATRERIE PEINTURE

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Établissements de DUBUY BERTRAND

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    352 314 827 00036 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 454J

  • 01100 OYONNAXFermé

    352 314 827 00028 · ouvert le 02 octobre 1989 · NAF 454J

Conformité de DUBUY BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUY BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUY BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUY BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1989

Questions fréquentes sur DUBUY BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DUBUY BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DUBUY BERTRAND est 352 314 827. Le SIRET de son siège social est 352 314 827 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95352314827.

Où se situe le siège social de DUBUY BERTRAND ?

Le siège social de DUBUY BERTRAND est situé Mons Mons, 01100 Oyonnax.

DUBUY BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUY BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUY BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUY BERTRAND.