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DUCASS BERNARD

Active
Siren451 246 649Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 246 649. Elle est domiciliée Che de Lanusse chemin Raynal-Domaine de B, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCASS BERNARD

Dénomination
DUCASS BERNARD
SIREN
451 246 649
SIRET (siège)
451 246 649 00029
N° TVA intracommunautaire
FR05451246649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 246 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
CHE DE LANUSSE CHEMIN RAYNAL-DOMAINE DE B, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCASS BERNARD

LOUEUR EN MEUBLES PROFESSIONNELS

Finances de DUCASS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUCASS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    451 246 649 00029 · ouvert le 26 novembre 2003 · NAF 6820A

  • 64210 ARBONNEFermé

    451 246 649 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 551E

Documents juridiques de DUCASS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur DUCASS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCASS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCASS BERNARD est 451 246 649. Le SIRET de son siège social est 451 246 649 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05451246649.

Où se situe le siège social de DUCASS BERNARD ?

Le siège social de DUCASS BERNARD est situé Che de Lanusse chemin Raynal-Domaine de B, 31200 Toulouse.

DUCASS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASS BERNARD.

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