CheckersLiquidations

DUCASSE CLAUDE

Active
Siren448 603 019Entrepreneur individuel03300 CUSSETCréée le 15 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 603 019, DUCASSE CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 1996. Elle est domiciliée 6 rue du Jolan Brule, 03300 Cusset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCASSE CLAUDE

Dénomination
DUCASSE CLAUDE
SIREN
448 603 019
SIRET (siège)
448 603 019 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29448603019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 603 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 juillet 1996
Siège social
6 RUE DU JOLAN BRULE, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE CLAUDE

Location de logements

Finances de DUCASSE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    448 603 019 00010 · ouvert le 15 juillet 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCASSE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1996

Questions fréquentes sur DUCASSE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUCASSE CLAUDE est 448 603 019. Le SIRET de son siège social est 448 603 019 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29448603019.

Où se situe le siège social de DUCASSE CLAUDE ?

Le siège social de DUCASSE CLAUDE est situé 6 rue du Jolan Brule, 03300 Cusset.

DUCASSE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE CLAUDE.

Entreprises similaires

Même activité à Cusset

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Cusset

Entreprises du même secteur à Cusset

Entreprises à Cusset

Toutes les entreprises à Cusset