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DUCHESNES

Active
Siren515 316 180Société civile49430 HUILLE-LEZIGNECréée le 07 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 316 180, DUCHESNES est une société civile créée le 7 octobre 2009. Son siège social est situé LD LES PLANTES Huillé, 49430 Huille-Lezigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par KATIA DOUSSIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DUCHESNES

Dénomination
DUCHESNES
SIREN
515 316 180
SIRET (siège)
515 316 180 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91515316180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 316 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 octobre 2009
Siège social
LD LES PLANTES Huillé, 49430, HUILLE-LEZIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHESNES

L acquisition ,la propriété, l échange ainsi que la location, l administration et la gérance de tous biens immobiliers ,créances et placements tels que les valeurs mobilières, les titres, les droits sociaux ,les contrats de capitalisations, et autres produits financiers portant intérêt. L'emrpunt, le cautionnement simple ou hypothécaire nécessaires à la réalisation de l'objet social

Finances de DUCHESNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHESNES

KD

KATIA DOUSSIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

ED

EMMANUEL DUCHESNES

Associé indéfiniment responsable

Établissements de DUCHESNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49430 HUILLE-LEZIGNESiègeActif

    515 316 180 00014 · ouvert le 07 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCHESNES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de DUCHESNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHESNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHESNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHESNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DUCHESNES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE

    Décision du 07 janvier 2026 · N° 24/00632

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCHESNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHESNES

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNES Katia né(e) DOUSSIN

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-07 · Début d'activité : 2009-10-07

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2009

Questions fréquentes sur DUCHESNES

Quel est le numéro SIREN de DUCHESNES ?

Le numéro SIREN de DUCHESNES est 515 316 180. Le SIRET de son siège social est 515 316 180 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91515316180.

Qui dirige DUCHESNES ?

DUCHESNES est dirigée par KATIA DOUSSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUCHESNES ?

Le siège social de DUCHESNES est situé LD LES PLANTES Huillé, 49430 Huille-Lezigne.

DUCHESNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHESNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHESNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHESNES.

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