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DUCHET DANIEL

Active
Siren777 274 515Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 777 274 515, DUCHET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé 4 rue Jean Moulin, 82200 Moissac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCHET DANIEL

Dénomination
DUCHET DANIEL
SIREN
777 274 515
SIRET (siège)
777 274 515 00041
N° TVA intracommunautaire
FR11777274515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 777 274 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
4 RUE JEAN MOULIN, 82200, MOISSAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCHET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUCHET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHET DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    777 274 515 00041 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820B

  • 82200 MOISSACFermé

    777 274 515 00025 · NAF 741C

  • 82100 CASTELSARRASINFermé

    777 274 515 00033 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCHET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DUCHET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUCHET DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUCHET DANIEL est 777 274 515. Le SIRET de son siège social est 777 274 515 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11777274515.

Où se situe le siège social de DUCHET DANIEL ?

Le siège social de DUCHET DANIEL est situé 4 rue Jean Moulin, 82200 Moissac.

DUCHET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHET DANIEL.

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