DUCLOITRE DOMINIQUE

Active

Siren817 862 949Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 01 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCLOITRE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 862 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Touraine residence Cerdagne Appt 54 Bat F, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCLOITRE DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DUCLOITRE DOMINIQUE
SIREN: 817 862 949
SIRET (siège): 817 862 949 00010
N° TVA intracommunautaire: FR49817862949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 862 949
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2016
Siège social: 6 RUE DE LA TOURAINE RESIDENCE CERDAGNE APPT 54 BAT F, 31100, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCLOITRE DOMINIQUE

Location de logements

Finances de DUCLOITRE DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCLOITRE DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCLOITRE DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31100 TOULOUSESiègeActif
817 862 949 00010 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCLOITRE DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUCLOITRE DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCLOITRE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCLOITRE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOITRE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCLOITRE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCLOITRE DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur DUCLOITRE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DUCLOITRE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DUCLOITRE DOMINIQUE est 817 862 949. Le SIRET de son siège social est 817 862 949 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49817862949.

Où se situe le siège social de DUCLOITRE DOMINIQUE ?

Le siège social de DUCLOITRE DOMINIQUE est situé 6 rue de la Touraine residence Cerdagne Appt 54 Bat F, 31100 Toulouse.