DUCLOS JEAN

Active

Siren400 691 440Entrepreneur individuel31230 FABASCréée le 01 janvier 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DUCLOS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 691 440. Elle est domiciliée Le Village, 31230 Fabas. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUCLOS JEAN

INSEE

Dénomination: DUCLOS JEAN
SIREN: 400 691 440
SIRET (siège): 400 691 440 00012
N° TVA intracommunautaire: FR86400691440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 691 440
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: LE VILLAGE, 31230, FABAS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUCLOS JEAN

Location des biens ruraux

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Établissements de DUCLOS JEAN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31230 FABASSiègeActif
400 691 440 00012 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
31230 FABASFermé
400 691 440 00020 · ouvert le 09 juin 2007 · NAF 5621Z

Conformité de DUCLOS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCLOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCLOS JEAN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 février 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUCLOS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUCLOS JEAN ?

Le numéro SIREN de DUCLOS JEAN est 400 691 440. Le SIRET de son siège social est 400 691 440 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86400691440.

Où se situe le siège social de DUCLOS JEAN ?

Le siège social de DUCLOS JEAN est situé Le Village, 31230 Fabas.

DUCLOS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCLOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCLOS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOS JEAN.

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