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323 029 405

Active
Siren323 029 405Entrepreneur individuel ToulonCréée le 25 février 2025

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 323 029 405

Dénomination
323 029 405
SIREN
323 029 405
SIRET (siège)
323 029 405 00038
N° TVA intracommunautaire
FR27323029405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 029 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 février 2025
Siège social
Toulon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 323 029 405

Loueur en meublé non professionnel

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Dirigeants et représentants de 323 029 405

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 323 029 405

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulonSiègeActif

    323 029 405 00038 · ouvert le 15 septembre 2024 · NAF 6820A

Conformité de 323 029 405

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 323 029 405. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 323 029 405 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 323 029 405

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2025

Marques déposées par 323 029 405

323 029 405 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CONFLUENCE LE CADRE ET L'IMAGE

    N° 1616197 · Déposée le 11 juillet 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 2, 16, 20, 21 · expirée le 11 juillet 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr