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DUSSABLY MICHEL

Active
Siren393 998 547Entrepreneur individuel71300 MaryCréée le 11 novembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 393 998 547, DUSSABLY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 RTE des hauts monts LE HAUTS MONTS, 71300 Mary. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUSSABLY MICHEL

Dénomination
DUSSABLY MICHEL
SIREN
393 998 547
SIRET (siège)
393 998 547 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19393998547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 998 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 novembre 1993
Siège social
90 RTE des hauts monts LE HAUTS MONTS, 71300, Mary
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSABLY MICHEL

Activités agricoles au sens de l'article L.311-41 du code rural et en particulier l'élevage bovin

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Établissements de DUSSABLY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71300 MarySiègeActif

    393 998 547 00011 · ouvert le 11 novembre 1993 · NAF 0142Z

Conformité de DUSSABLY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSABLY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSABLY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSABLY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1993

Questions fréquentes sur DUSSABLY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSABLY MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUSSABLY MICHEL est 393 998 547. Le SIRET de son siège social est 393 998 547 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19393998547.

Où se situe le siège social de DUSSABLY MICHEL ?

Le siège social de DUSSABLY MICHEL est situé 90 RTE des hauts monts LE HAUTS MONTS, 71300 Mary.

DUSSABLY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSABLY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSABLY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSABLY MICHEL.

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