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DUSSABLY MICHEL

Active
Siren795 512 516Entrepreneur individuel71120 CHAROLLESCréée le 01 juin 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 795 512 516, DUSSABLY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1991. Elle est domiciliée Rte de Mourot, 71120 Charolles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUSSABLY MICHEL

Dénomination
DUSSABLY MICHEL
SIREN
795 512 516
SIRET (siège)
795 512 516 00035
N° TVA intracommunautaire
FR00795512516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 512 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 1991
Siège social
RTE DE MOUROT, 71120, CHAROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSABLY MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DUSSABLY MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71120 CHAROLLESSiègeFermé

    795 512 516 00035 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820B

Conformité de DUSSABLY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSABLY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSABLY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSABLY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur DUSSABLY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSABLY MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUSSABLY MICHEL est 795 512 516. Le SIRET de son siège social est 795 512 516 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00795512516.

Où se situe le siège social de DUSSABLY MICHEL ?

Le siège social de DUSSABLY MICHEL est situé Rte de Mourot, 71120 Charolles.

DUSSABLY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSABLY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSABLY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSABLY MICHEL.

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