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DUSSART SYLVAIN

Active
Siren487 529 588Entrepreneur individuel06130 GRASSECréée le 05 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSART SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 529 588. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che de Canteperdrix le Clos des Vignes St Jacques, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUSSART SYLVAIN

Dénomination
DUSSART SYLVAIN
SIREN
487 529 588
SIRET (siège)
487 529 588 00070
N° TVA intracommunautaire
FR78487529588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 529 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 décembre 2005
Siège social
14 CHE DE CANTEPERDRIX LE CLOS DES VIGNES ST JACQUES, 06130, GRASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUSSART SYLVAIN

Location de logements

Finances de DUSSART SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSART SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSART SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06130 GRASSESiègeActif

    487 529 588 00070 · ouvert le 30 juin 2010 · NAF 6820A

  • 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSEFermé

    487 529 588 00013 · ouvert le 05 décembre 2005 · NAF 6202A

Documents juridiques de DUSSART SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSART SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSART SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSART SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSART SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2005

Questions fréquentes sur DUSSART SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUSSART SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUSSART SYLVAIN est 487 529 588. Le SIRET de son siège social est 487 529 588 00070. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78487529588.

Où se situe le siège social de DUSSART SYLVAIN ?

Le siège social de DUSSART SYLVAIN est situé 14 Che de Canteperdrix le Clos des Vignes St Jacques, 06130 Grasse.

DUSSART SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART SYLVAIN.

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