DUSSAULT CHARLIE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 798 409 074, DUSSAULT CHARLIE est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 2013. Elle est domiciliée 10 av Winston Churchill, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUSSAULT CHARLIE
INSEE- Dénomination
- DUSSAULT CHARLIE
- SIREN
- 798 409 074
- SIRET (siège)
- 798 409 074 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR26798409074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 409 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 octobre 2013
- Siège social
- 10 AV WINSTON CHURCHILL, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DUSSAULT CHARLIE
Location de logements
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Établissements de DUSSAULT CHARLIE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
798 409 074 00035 · ouvert le 04 novembre 2022 · NAF 6820A
- 25000 BESANCONFermé
798 409 074 00019 · ouvert le 29 octobre 2013 · NAF 7311Z
- 75001 PARISFermé
798 409 074 00027 · ouvert le 27 octobre 2021 · NAF 8299Z
Conformité de DUSSAULT CHARLIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAULT CHARLIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSAULT CHARLIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSAULT CHARLIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2013
Questions fréquentes sur DUSSAULT CHARLIE
Quel est le numéro SIREN de DUSSAULT CHARLIE ?
Le numéro SIREN de DUSSAULT CHARLIE est 798 409 074. Le SIRET de son siège social est 798 409 074 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26798409074.
Où se situe le siège social de DUSSAULT CHARLIE ?
Le siège social de DUSSAULT CHARLIE est situé 10 av Winston Churchill, 31100 Toulouse.
DUSSAULT CHARLIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSAULT CHARLIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSAULT CHARLIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAULT CHARLIE.
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