DUSSAULT Nicolas

Active

Siren978 874 204Entrepreneur individuel31400 Toulouse

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUSSAULT Nicolas est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 874 204. Elle est domiciliée 13 IMP de la Pelude appartement 4, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par Nicolas DUSSAULT en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de DUSSAULT Nicolas

INSEE

Dénomination: DUSSAULT Nicolas
SIREN: 978 874 204
SIRET (siège): 978 874 204 00016
N° TVA intracommunautaire: FR04978874204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 978 874 204
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: -
Siège social: 13 IMP de la Pelude appartement 4, 31400, Toulouse
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUSSAULT Nicolas

Location Meublée Non Professionnelle

Finances de DUSSAULT Nicolas

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAULT Nicolas

INSEE

Nicolas DUSSAULT

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Lucile JARLAN

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de DUSSAULT Nicolas

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31400 ToulouseSiègeActif
978 874 204 00016 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUSSAULT Nicolas

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSAULT Nicolas

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAULT Nicolas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAULT Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAULT Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAULT Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAULT Nicolas

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 décembre 2024création

Questions fréquentes sur DUSSAULT Nicolas

Quel est le numéro SIREN de DUSSAULT Nicolas ?

Le numéro SIREN de DUSSAULT Nicolas est 978 874 204. Le SIRET de son siège social est 978 874 204 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04978874204.

Qui dirige DUSSAULT Nicolas ?

DUSSAULT Nicolas est dirigée par Nicolas DUSSAULT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUSSAULT Nicolas ?

Le siège social de DUSSAULT Nicolas est situé 13 IMP de la Pelude appartement 4, 31400 Toulouse.