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Dutruel Bastien

Active
Siren991 742 016Entrepreneur individuel25300 PontarlierCréée le 23 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Dutruel Bastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 742 016. Son siège social est situé 28 RUE des Lavaux, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de Dutruel Bastien

Dénomination
Dutruel Bastien
SIREN
991 742 016
SIRET (siège)
991 742 016 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59991742016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 742 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 2025
Siège social
28 RUE des Lavaux, 25300, Pontarlier
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Dutruel Bastien

Location Meublée Non Professionnelle

Finances de Dutruel Bastien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Dutruel Bastien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Dutruel Bastien

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25300 PontarlierSiègeActif

    991 742 016 00017 · ouvert le 20 mai 2025 · NAF 6820A

  • 25300 PontarlierActif

    991 742 016 00025 · ouvert le 24 septembre 2026 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Dutruel Bastien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Dutruel Bastien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Dutruel Bastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Dutruel Bastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Dutruel Bastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Dutruel Bastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Dutruel Bastien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2025

Questions fréquentes sur Dutruel Bastien

Quel est le numéro SIREN de Dutruel Bastien ?

Le numéro SIREN de Dutruel Bastien est 991 742 016. Le SIRET de son siège social est 991 742 016 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59991742016.

Où se situe le siège social de Dutruel Bastien ?

Le siège social de Dutruel Bastien est situé 28 RUE des Lavaux, 25300 Pontarlier.

Dutruel Bastien est-elle toujours en activité ?

Oui, Dutruel Bastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Dutruel Bastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Dutruel Bastien.

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