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DUVAL FABRICE

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Siren418 074 522Entrepreneur individuel76190 HAUTOT-LE-VATOISCréée le 01 janvier 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

DUVAL FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 418 074 522. Son siège social est situé Le Ver A Val, 76190 Hautot-le-Vatois. DUVAL FABRICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUVAL FABRICE

Dénomination
DUVAL FABRICE
SIREN
418 074 522
SIRET (siège)
418 074 522 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95418074522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 074 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LE VER A VAL, 76190, HAUTOT-LE-VATOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL FABRICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DUVAL FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76190 HAUTOT-LE-VATOISSiègeActif

    418 074 522 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

Conformité de DUVAL FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVAL FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur DUVAL FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL FABRICE ?

Le numéro SIREN de DUVAL FABRICE est 418 074 522. Le SIRET de son siège social est 418 074 522 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95418074522.

Où se situe le siège social de DUVAL FABRICE ?

Le siège social de DUVAL FABRICE est situé Le Ver A Val, 76190 Hautot-le-Vatois.

DUVAL FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL FABRICE.