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EARL BESNARD

Active
Siren392 833 372Société civile77760 LARCHANTCréée le 09 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
173 k€
Effectif
Non publié

EARL BESNARD est une société civile immatriculée le 9 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 833 372. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Fosses Bretonnieres, 77760 Larchant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. BESNARD JEAN MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BESNARD

Dénomination
EARL BESNARD
SIREN
392 833 372
SIRET (siège)
392 833 372 00023
N° TVA intracommunautaire
FR83392833372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 833 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
173 250 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 novembre 1993
Siège social
11 RUE DES FOSSES BRETONNIERES , 77760, LARCHANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BESNARD

EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES

Finances de EARL BESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BESNARD

B

BESNARD JEAN MICHEL

Gérant

Depuis la création (09 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de EARL BESNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77760 LARCHANTSiègeActif

    392 833 372 00023 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 0111Z

  • 77760 LARCHANTFermé

    392 833 372 00015 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL BESNARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL BESNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BESNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BESNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BESNARD. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BESNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1993

Questions fréquentes sur EARL BESNARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BESNARD ?

Le numéro SIREN de EARL BESNARD est 392 833 372. Le SIRET de son siège social est 392 833 372 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83392833372.

Qui dirige EARL BESNARD ?

EARL BESNARD est dirigée par BESNARD JEAN MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BESNARD ?

Le siège social de EARL BESNARD est situé 11 rue des Fosses Bretonnieres, 77760 Larchant.

EARL BESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BESNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BESNARD.

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