EARL BILGER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 407 724 392, EARL BILGER est une 6598 créée le 19 juin 1996. Son siège social est situé 8 rue de Saint Nabor Bernardswiller, 67210 Bernardswiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. JEAN-PIERRE BILGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BILGER
INSEE- Dénomination
- EARL BILGER
- SIREN
- 407 724 392
- SIRET (siège)
- 407 724 392 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84407724392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 724 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 19 juin 1996
- Siège social
- 8 RUE DE SAINT NABOR BERNARDSWILLER, 67210, BERNARDSWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BILGER
VITICULTURE
Finances de EARL BILGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BILGER
INSEEÉtablissements de EARL BILGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67210 BERNARDSWILLERSiègeActif
407 724 392 00011 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL BILGER
INPIComptes annuels de EARL BILGER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BILGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BILGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BILGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BILGER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S2
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 19 juin 2025 · N° 2024001485
- Lire la décision sur courdecassation.frFaillite civile - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/01120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/01444
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BILGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BILGER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 1996
Marques déposées par EARL BILGER
INPIEARL BILGER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléePIPI d'ANGE
N° 3296917 · Déposée le 11 juin 2004 · Marque semi-figurative
Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 11 juin 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL BILGER
Quel est le numéro SIREN de EARL BILGER ?
Le numéro SIREN de EARL BILGER est 407 724 392. Le SIRET de son siège social est 407 724 392 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84407724392.
Qui dirige EARL BILGER ?
EARL BILGER est dirigée par JEAN-PIERRE BILGER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BILGER ?
Le siège social de EARL BILGER est situé 8 rue de Saint Nabor Bernardswiller, 67210 Bernardswiller.
EARL BILGER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BILGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BILGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BILGER.
Entreprises similaires
Même activité à Bernardswiller
- BOHN BENOIT67210 Bernardswiller
- BOHN MARIUS67210 Bernardswiller
- BOHN VINCENT67210 Bernardswiller
- BURCKEL ERIC67210 Bernardswiller
- CHEVALIER DIDIER67210 Bernardswiller
- EARL DU RAISIN - LAENGEL67210 Bernardswiller
- EARL EBEL67210 Bernardswiller
- EARL KAPPLER LAURENT67210 Bernardswiller
- EARL MOTZ67210 Bernardswiller
- FARNY CHRISTIAN67210 Bernardswiller
