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EARL EBEL

Active
Siren384 485 603659867210 BERNARDSWILLERCréée le 24 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
111 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 485 603, EARL EBEL est une 6598 créée le 24 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Haywiller, 67210 Bernardswiller. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN EBEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL EBEL

Dénomination
EARL EBEL
SIREN
384 485 603
SIRET (siège)
384 485 603 00029
N° TVA intracommunautaire
FR42384485603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 485 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
111 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
24 février 1992
Siège social
1 RUE DE HAYWILLER, 67210, BERNARDSWILLER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL EBEL

Polyculture élevage

Finances de EARL EBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL EBEL

SE

SEBASTIEN EBEL

Gérant

Depuis la création (24 février 1992) · 34 ans

Établissements de EARL EBEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67210 BERNARDSWILLERSiègeActif

    384 485 603 00029 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

  • 67210 BERNARDSWILLERFermé

    384 485 603 00011 · ouvert le 31 décembre 2019 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL EBEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de EARL EBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL EBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL EBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL EBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL EBEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL EBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL EBEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1992

Questions fréquentes sur EARL EBEL

Quel est le numéro SIREN de EARL EBEL ?

Le numéro SIREN de EARL EBEL est 384 485 603. Le SIRET de son siège social est 384 485 603 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42384485603.

Qui dirige EARL EBEL ?

EARL EBEL est dirigée par SEBASTIEN EBEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL EBEL ?

Le siège social de EARL EBEL est situé 1 rue de Haywiller, 67210 Bernardswiller.

EARL EBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL EBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL EBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL EBEL.

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