EARL BIQUETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 690 244, EARL BIQUETTE est une 6598 créée le 21 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Rte de Sepvret Faugerit, 79120 Chey. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCK BOURSET, gérant.
Fiche d'identité de EARL BIQUETTE
INSEE- Dénomination
- EARL BIQUETTE
- SIREN
- 533 690 244
- SIRET (siège)
- 533 690 244 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93533690244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 690 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 21 juillet 2011
- Siège social
- 8 RTE DE SEPVRET FAUGERIT, 79120, CHEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BIQUETTE
Elevage caprins
Finances de EARL BIQUETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BIQUETTE
INSEEÉtablissements de EARL BIQUETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79120 CHEYSiègeActif
533 690 244 00017 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL BIQUETTE
INPIComptes annuels de EARL BIQUETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BIQUETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BIQUETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BIQUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BIQUETTE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 janvier 2026 · N° 23-20.379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2024R01662
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 juin 2025 · N° 23-20.379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 juin 2023 · N° 21/03043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BIQUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BIQUETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-21 · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 21 juillet 2011
Questions fréquentes sur EARL BIQUETTE
Quel est le numéro SIREN de EARL BIQUETTE ?
Le numéro SIREN de EARL BIQUETTE est 533 690 244. Le SIRET de son siège social est 533 690 244 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93533690244.
Qui dirige EARL BIQUETTE ?
EARL BIQUETTE est dirigée par FRANCK BOURSET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BIQUETTE ?
Le siège social de EARL BIQUETTE est situé 8 Rte de Sepvret Faugerit, 79120 Chey.
EARL BIQUETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BIQUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BIQUETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BIQUETTE.
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