LES TROIS TERRES
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 873 k€
LES TROIS TERRES est une société civile immatriculée le 30 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 467 201. Son siège social est situé 198 Vi du Plan, 74310 Les Houches. LES TROIS TERRES relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par CLAIRE CACHAT en qualité de autre.
Fiche d'identité de LES TROIS TERRES
INSEE- Dénomination
- LES TROIS TERRES
- SIREN
- 891 467 201
- SIRET (siège)
- 891 467 201 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65891467201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 467 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 873 100 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 30 novembre 2020
- Siège social
- 198 VI DU PLAN, 74310, LES HOUCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LES TROIS TERRES
Maîtrise et exploitation d'un cycle biologique animal.
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INSEEÉtablissements de LES TROIS TERRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74310 LES HOUCHESSiègeActif
891 467 201 00010 · ouvert le 09 novembre 2020 · NAF 0145Z
Documents juridiques de LES TROIS TERRES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES TROIS TERRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS TERRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS TERRES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 02 mai 2024 · N° 23/10404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 22 juin 2023 · N° 18/00056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS TERRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS TERRES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2020
Questions fréquentes sur LES TROIS TERRES
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS TERRES ?
Le numéro SIREN de LES TROIS TERRES est 891 467 201. Le SIRET de son siège social est 891 467 201 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65891467201.
Qui dirige LES TROIS TERRES ?
LES TROIS TERRES est dirigée par CLAIRE CACHAT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROIS TERRES ?
Le siège social de LES TROIS TERRES est situé 198 Vi du Plan, 74310 Les Houches.
LES TROIS TERRES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS TERRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS TERRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS TERRES.
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