EARL BRASSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 196 k€
EARL BRASSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 398 814. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de l’Ecole Levasville, 28170 Saint-Sauveur-Marville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME BRASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BRASSE
INSEE- Dénomination
- EARL BRASSE
- SIREN
- 442 398 814
- SIRET (siège)
- 442 398 814 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR65442398814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 398 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 196 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 juin 2002
- Siège social
- 14 RUE DE L’ECOLE LEVASVILLE, 28170, SAINT-SAUVEUR-MARVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRASSE
Exploitation agricole.
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Finances de EARL BRASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28170 SAINT-SAUVEUR-MARVILLESiègeActif
442 398 814 00016 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BRASSE
INPIConformité de EARL BRASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
140 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRASSE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026001327
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Décision du 20 juillet 2026 · N° 2024006860
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Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026004471
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026004413
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 2025006163
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026004752
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Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026000803
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 2025013078
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Aucune mention de EARL BRASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRASSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Gérant(e) : BRASSE Jérôme, André, René
- création
Date d'effet : 21 juin 2002
Questions fréquentes sur EARL BRASSE
Quel est le numéro SIREN de EARL BRASSE ?
Le numéro SIREN de EARL BRASSE est 442 398 814. Le SIRET de son siège social est 442 398 814 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65442398814.
Qui dirige EARL BRASSE ?
EARL BRASSE est dirigée par JEROME BRASSE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRASSE ?
Le siège social de EARL BRASSE est situé 14 rue de l’Ecole Levasville, 28170 Saint-Sauveur-Marville.
EARL BRASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRASSE.
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