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EARL BRASSE

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Siren442 398 814Société civile28170 SAINT-SAUVEUR-MARVILLECréée le 21 juin 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
196 k€

EARL BRASSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 398 814. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de l’Ecole Levasville, 28170 Saint-Sauveur-Marville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME BRASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BRASSE

Dénomination
EARL BRASSE
SIREN
442 398 814
SIRET (siège)
442 398 814 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65442398814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 398 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
196 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 juin 2002
Siège social
14 RUE DE L’ECOLE LEVASVILLE, 28170, SAINT-SAUVEUR-MARVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRASSE

Exploitation agricole.

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Finances de EARL BRASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRASSE

JB

JEROME BRASSE

Gérant

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRASSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28170 SAINT-SAUVEUR-MARVILLESiègeActif

    442 398 814 00016 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BRASSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2011

  • Acte

Dépôt du 17 février 2011

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2002

  • Acte

Conformité de EARL BRASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

140 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRASSE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRASSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Gérant(e) : BRASSE Jérôme, André, René

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2002

Questions fréquentes sur EARL BRASSE

Quel est le numéro SIREN de EARL BRASSE ?

Le numéro SIREN de EARL BRASSE est 442 398 814. Le SIRET de son siège social est 442 398 814 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65442398814.

Qui dirige EARL BRASSE ?

EARL BRASSE est dirigée par JEROME BRASSE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BRASSE ?

Le siège social de EARL BRASSE est situé 14 rue de l’Ecole Levasville, 28170 Saint-Sauveur-Marville.

EARL BRASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRASSE.