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EARL BROCHARD

Active
Siren518 845 755Société civile28500 MARVILLE-MOUTIERS-BRULECréée le 17 décembre 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
80,0 k€

EARL BROCHARD est une société civile immatriculée le 17 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 845 755. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Pl de la Mairie, 28500 Marville-Moutiers-Brule. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Nathalie LEROUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BROCHARD

Dénomination
EARL BROCHARD
SIREN
518 845 755
SIRET (siège)
518 845 755 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05518845755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 845 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 décembre 2009
Siège social
21 PL DE LA MAIRIE , 28500, MARVILLE-MOUTIERS-BRULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BROCHARD

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural

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Finances de EARL BROCHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BROCHARD

Anciens dirigeants (1)

EB

Eric BROCHARD

Gérant(e) · de décembre 2009 à août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BROCHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28500 MARVILLE-MOUTIERS-BRULESiègeActif

    518 845 755 00017 · ouvert le 30 novembre 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BROCHARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Conformité de EARL BROCHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROCHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

175 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROCHARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROCHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BROCHARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    BROCHARD Eric nom d'usage : BROCHARD n'est plus gérant. LEROUX Nathalie Jeannine Louise nom d'usage : BROCHARD devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-17 · Début d'activité : 2009-11-30

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2009

Questions fréquentes sur EARL BROCHARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BROCHARD ?

Le numéro SIREN de EARL BROCHARD est 518 845 755. Le SIRET de son siège social est 518 845 755 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05518845755.

Qui dirige EARL BROCHARD ?

EARL BROCHARD est dirigée par Nathalie LEROUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BROCHARD ?

Le siège social de EARL BROCHARD est situé 21 Pl de la Mairie, 28500 Marville-Moutiers-Brule.

EARL BROCHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BROCHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BROCHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROCHARD.