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EARL CALAMEL FRUCTUS

Active
Siren404 125 015Société civile84410 BEDOINCréée le 12 mars 19960 salarié

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
15,0 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

EARL CALAMEL FRUCTUS est une société civile immatriculée le 12 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 125 015. Son siège social est situé 42 Che du Vallat de Pommet la Poterie, 84410 Bedoin. EARL CALAMEL FRUCTUS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. DAMIEN CALAMEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CALAMEL FRUCTUS

Dénomination
EARL CALAMEL FRUCTUS
SIREN
404 125 015
SIRET (siège)
404 125 015 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90404125015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 125 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
12 mars 1996
Effectif
0 salarié
Siège social
42 CHE DU VALLAT DE POMMET LA POTERIE, 84410, BEDOIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CALAMEL FRUCTUS

Exploitation viticole

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Finances de EARL CALAMEL FRUCTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CALAMEL FRUCTUS

DC

DAMIEN CALAMEL

Gérant

Depuis la création (12 mars 1996) · 30 ans

Établissements de EARL CALAMEL FRUCTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84410 BEDOINSiègeActif

    404 125 015 00010 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL CALAMEL FRUCTUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2015

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 28 février 1996

  • Acte

Conformité de EARL CALAMEL FRUCTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CALAMEL FRUCTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CALAMEL FRUCTUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CALAMEL FRUCTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CALAMEL FRUCTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1996

Questions fréquentes sur EARL CALAMEL FRUCTUS

Quel est le numéro SIREN de EARL CALAMEL FRUCTUS ?

Le numéro SIREN de EARL CALAMEL FRUCTUS est 404 125 015. Le SIRET de son siège social est 404 125 015 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90404125015.

Qui dirige EARL CALAMEL FRUCTUS ?

EARL CALAMEL FRUCTUS est dirigée par DAMIEN CALAMEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CALAMEL FRUCTUS ?

Le siège social de EARL CALAMEL FRUCTUS est situé 42 Che du Vallat de Pommet la Poterie, 84410 Bedoin.

EARL CALAMEL FRUCTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CALAMEL FRUCTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CALAMEL FRUCTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CALAMEL FRUCTUS.

Combien de salariés compte EARL CALAMEL FRUCTUS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL CALAMEL FRUCTUS n'emploie aucun salarié.