EARL PASTOURET
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 8,0 k€
EARL PASTOURET est une société civile immatriculée le 9 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 799 573. Elle est domiciliée 3870 Rte du Mont-Ventoux, 84410 Bedoin. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). CEDRIC PASTOURET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL PASTOURET
INSEE- Dénomination
- EARL PASTOURET
- SIREN
- 434 799 573
- SIRET (siège)
- 434 799 573 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR58434799573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 799 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 mars 2001
- Siège social
- 3870 RTE DU MONT-VENTOUX , 84410, BEDOIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PASTOURET
Viticulture
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Finances de EARL PASTOURET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PASTOURET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2013
Anciens dirigeants (1)
PASTOURET
gérant · de mai 2008 à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PASTOURET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84410 BEDOINSiègeActif
434 799 573 00010 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL PASTOURET
INPIConformité de EARL PASTOURET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PASTOURET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL PASTOURET. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 2001 · N° 99-41.360
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PASTOURET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PASTOURET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 mars 2001
Questions fréquentes sur EARL PASTOURET
Quel est le numéro SIREN de EARL PASTOURET ?
Le numéro SIREN de EARL PASTOURET est 434 799 573. Le SIRET de son siège social est 434 799 573 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58434799573.
Qui dirige EARL PASTOURET ?
EARL PASTOURET est dirigée par CEDRIC PASTOURET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PASTOURET ?
Le siège social de EARL PASTOURET est situé 3870 Rte du Mont-Ventoux, 84410 Bedoin.
EARL PASTOURET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PASTOURET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PASTOURET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PASTOURET.
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