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EARL CHAMPENOIS

Active
Siren413 076 563Société civile21470 BRAZEY-EN-PLAINECréée le 23 juillet 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
136 k€

EARL CHAMPENOIS est une société civile immatriculée le 23 juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 076 563. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Marechal de Lattre Brazey en Plaine, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DAVID ROYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHAMPENOIS

Dénomination
EARL CHAMPENOIS
SIREN
413 076 563
SIRET (siège)
413 076 563 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90413076563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 076 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
135 984,52 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 juillet 1997
Siège social
30 RUE MARECHAL DE LATTRE BRAZEY EN PLAINE, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHAMPENOIS

GESTION ET EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE

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Finances de EARL CHAMPENOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHAMPENOIS

DR

DAVID ROYER

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHAMPENOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif

    413 076 563 00019 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHAMPENOIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2022

  • Acte

Dépôt du 08 février 2022

  • Acte

Dépôt du 29 août 1997

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1997

  • Acte

Conformité de EARL CHAMPENOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAMPENOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAMPENOIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAMPENOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHAMPENOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : ROYER David Henri Georges

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1997

Questions fréquentes sur EARL CHAMPENOIS

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAMPENOIS ?

Le numéro SIREN de EARL CHAMPENOIS est 413 076 563. Le SIRET de son siège social est 413 076 563 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90413076563.

Qui dirige EARL CHAMPENOIS ?

EARL CHAMPENOIS est dirigée par DAVID ROYER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAMPENOIS ?

Le siège social de EARL CHAMPENOIS est situé 30 rue Marechal de Lattre Brazey en Plaine, 21470 Brazey-en-Plaine.

EARL CHAMPENOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAMPENOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAMPENOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAMPENOIS.