EARL CHAMPENOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 136 k€
EARL CHAMPENOIS est une société civile immatriculée le 23 juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 076 563. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Marechal de Lattre Brazey en Plaine, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DAVID ROYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CHAMPENOIS
INSEE- Dénomination
- EARL CHAMPENOIS
- SIREN
- 413 076 563
- SIRET (siège)
- 413 076 563 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90413076563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 076 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 135 984,52 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 juillet 1997
- Siège social
- 30 RUE MARECHAL DE LATTRE BRAZEY EN PLAINE, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHAMPENOIS
GESTION ET EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE
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Finances de EARL CHAMPENOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHAMPENOIS
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CHAMPENOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif
413 076 563 00019 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CHAMPENOIS
INPIConformité de EARL CHAMPENOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAMPENOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAMPENOIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 juin 2026 · N° 2026F01240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026F01198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026F01054
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Décision du 07 mai 2026 · N° 2024F01745
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHAMPENOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHAMPENOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant : ROYER David Henri Georges
- création
Date d'effet : 23 juillet 1997
Questions fréquentes sur EARL CHAMPENOIS
Quel est le numéro SIREN de EARL CHAMPENOIS ?
Le numéro SIREN de EARL CHAMPENOIS est 413 076 563. Le SIRET de son siège social est 413 076 563 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90413076563.
Qui dirige EARL CHAMPENOIS ?
EARL CHAMPENOIS est dirigée par DAVID ROYER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHAMPENOIS ?
Le siège social de EARL CHAMPENOIS est situé 30 rue Marechal de Lattre Brazey en Plaine, 21470 Brazey-en-Plaine.
EARL CHAMPENOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHAMPENOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHAMPENOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAMPENOIS.
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