EARL DES CHAVANAS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 72,8 k€
EARL DES CHAVANAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 424 360. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue de la Resistance, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-MICHEL FEVRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES CHAVANAS
INSEE- Dénomination
- EARL DES CHAVANAS
- SIREN
- 378 424 360
- SIRET (siège)
- 378 424 360 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR30378424360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 424 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 72 824,89 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juillet 1990
- Siège social
- 30 RUE DE LA RESISTANCE , 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES CHAVANAS
l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
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Finances de EARL DES CHAVANAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES CHAVANAS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2020
Gérant
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2020
Membre non salarié participant aux travaux
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES CHAVANAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif
378 424 360 00022 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z
- 21470 BRAZEY-EN-PLAINEFermé
378 424 360 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES CHAVANAS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DES CHAVANAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHAVANAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES CHAVANAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES CHAVANAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES CHAVANAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Bénéficiaire Effectif : FEVRE Frédéric ; Gérant, Bénéficiaire Effectif : FEVRE Jean-Michel ; Gérant : FEVRE Matthias, Pierre ; Gérant : FEVRE Cyprien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-07-04 · Début d'activité : 1990-01-01
- création
Date d'effet : 04 juillet 1990
Questions fréquentes sur EARL DES CHAVANAS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHAVANAS ?
Le numéro SIREN de EARL DES CHAVANAS est 378 424 360. Le SIRET de son siège social est 378 424 360 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30378424360.
Qui dirige EARL DES CHAVANAS ?
EARL DES CHAVANAS est dirigée par JEAN-MICHEL FEVRE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DES CHAVANAS ?
Le siège social de EARL DES CHAVANAS est situé 30 rue de la Resistance, 21470 Brazey-en-Plaine.
EARL DES CHAVANAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES CHAVANAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES CHAVANAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHAVANAS.
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