CheckersProcédures

ROYER BERNARD

Active
Siren327 449 849Entrepreneur individuel21470 BRAZEY-EN-PLAINECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 449 849, ROYER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée rue du Gue Pernot, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROYER BERNARD

Dénomination
ROYER BERNARD
SIREN
327 449 849
SIRET (siège)
327 449 849 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04327449849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 449 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
RUE DU GUE PERNOT, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROYER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif

    327 449 849 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROYER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROYER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROYER BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROYER BERNARD est 327 449 849. Le SIRET de son siège social est 327 449 849 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04327449849.

Où se situe le siège social de ROYER BERNARD ?

Le siège social de ROYER BERNARD est situé rue du Gue Pernot, 21470 Brazey-en-Plaine.

ROYER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Brazey-en-Plaine

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Brazey-en-Plaine

Entreprises du même secteur à Brazey-en-Plaine

Entreprises à Brazey-en-Plaine

Toutes les entreprises à Brazey-en-Plaine