JOMARD PAULETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
JOMARD PAULETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 431 099 076. Elle est domiciliée à Faramans (01800). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de JOMARD PAULETTE
INSEE- Dénomination
- JOMARD PAULETTE
- SIREN
- 431 099 076
- SIRET (siège)
- 431 099 076 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR23431099076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 099 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 01800, FARAMANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOMARD PAULETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de JOMARD PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 FARAMANSSiègeActif
431 099 076 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de JOMARD PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOMARD PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOMARD PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOMARD PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur JOMARD PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de JOMARD PAULETTE ?
Le numéro SIREN de JOMARD PAULETTE est 431 099 076. Le SIRET de son siège social est 431 099 076 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23431099076.
Où se situe le siège social de JOMARD PAULETTE ?
Le siège social de JOMARD PAULETTE est situé à Faramans (01800).
JOMARD PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOMARD PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOMARD PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOMARD PAULETTE.
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