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EARL CLAVIER

Active
Siren522 214 337Société civile18110 VASSELAYCréée le 06 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
230 k€
Effectif
Non publié

EARL CLAVIER est une société civile immatriculée le 6 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 214 337. Son siège social est situé 19 Rte de Bourges les Thureaux, 18110 Vasselay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. ANTOINE CLAVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CLAVIER

Dénomination
EARL CLAVIER
SIREN
522 214 337
SIRET (siège)
522 214 337 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00522214337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 214 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
230 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
06 mai 2010
Siège social
19 RTE DE BOURGES LES THUREAUX, 18110, VASSELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CLAVIER

Activités agricole - Cultures et élevage associés

Finances de EARL CLAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CLAVIER

AC

ANTOINE CLAVIER

Gérant

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CLAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18110 VASSELAYSiègeActif

    522 214 337 00019 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CLAVIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de EARL CLAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CLAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CLAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLAVIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CLAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CLAVIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

    Gérant : CLAVIER Antoine Maurice Roger ; Sans correspondance / non repris : CLAVIER Annie, Yvonne, Louisette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-06 · Début d'activité : 2010-05-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2010

Questions fréquentes sur EARL CLAVIER

Quel est le numéro SIREN de EARL CLAVIER ?

Le numéro SIREN de EARL CLAVIER est 522 214 337. Le SIRET de son siège social est 522 214 337 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00522214337.

Qui dirige EARL CLAVIER ?

EARL CLAVIER est dirigée par ANTOINE CLAVIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CLAVIER ?

Le siège social de EARL CLAVIER est situé 19 Rte de Bourges les Thureaux, 18110 Vasselay.

EARL CLAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CLAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CLAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAVIER.

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