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EARL DANJEAN-BERTHOUX

Active
Siren491 477 667Société civile71640 JAMBLESCréée le 18 août 20061 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
200 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL DANJEAN-BERTHOUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2006, identifiée par le SIREN 491 477 667. Elle est domiciliée Moulin Neuf, 71640 Jambles. EARL DANJEAN-BERTHOUX relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. PASCAL DANJEAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DANJEAN-BERTHOUX

Dénomination
EARL DANJEAN-BERTHOUX
SIREN
491 477 667
SIRET (siège)
491 477 667 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33491477667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 477 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 août 2006
Effectif
1 ou 2
Siège social
MOULIN NEUF , 71640, JAMBLES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DANJEAN-BERTHOUX

la société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du code rural. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société . En particulier, la société peut notamment : procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-37 du code rural; exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-2, dernier alinéa du code rural, vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles.

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Finances de EARL DANJEAN-BERTHOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DANJEAN-BERTHOUX

PD

PASCAL DANJEAN

Gérant

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025

CD

CHARLES-ANTOINE DANJEAN

Gérant

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DANJEAN-BERTHOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71640 JAMBLESSiègeActif

    491 477 667 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DANJEAN-BERTHOUX

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DANJEAN-BERTHOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DANJEAN-BERTHOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DANJEAN-BERTHOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DANJEAN-BERTHOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DANJEAN-BERTHOUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant : DANJEAN Pascal Paul ; Gérant : DANJEAN Charles-Antoine

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2006

Questions fréquentes sur EARL DANJEAN-BERTHOUX

Quel est le numéro SIREN de EARL DANJEAN-BERTHOUX ?

Le numéro SIREN de EARL DANJEAN-BERTHOUX est 491 477 667. Le SIRET de son siège social est 491 477 667 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33491477667.

Qui dirige EARL DANJEAN-BERTHOUX ?

EARL DANJEAN-BERTHOUX est dirigée par PASCAL DANJEAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DANJEAN-BERTHOUX ?

Le siège social de EARL DANJEAN-BERTHOUX est situé Moulin Neuf, 71640 Jambles.

EARL DANJEAN-BERTHOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DANJEAN-BERTHOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DANJEAN-BERTHOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DANJEAN-BERTHOUX.

Combien de salariés compte EARL DANJEAN-BERTHOUX ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DANJEAN-BERTHOUX emploie 1 ou 2 salariés.