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EARL DE VAUX

Active
Siren393 366 372Société civile27160 MESNILS-SUR-ITONCréée le 10 décembre 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
96,9 k€

EARL DE VAUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 366 372. Elle est domiciliée FERME DE VAUX Le Roncenay-Authenay, 27160 Mesnils-sur-Iton. EARL DE VAUX relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par LECOQ CAROLINE, SUZANNE, MADELEINE, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE VAUX

Dénomination
EARL DE VAUX
SIREN
393 366 372
SIRET (siège)
393 366 372 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38393366372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 366 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
96 900 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 décembre 1993
Siège social
FERME DE VAUX Le Roncenay-Authenay, 27160, MESNILS-SUR-ITON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE VAUX

Mise en valeur d'une exploitation agricole.

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Finances de EARL DE VAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE VAUX

L

LECOQ CAROLINE, SUZANNE, MADELEINE

Gérant

Depuis la création (10 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de EARL DE VAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeActif

    393 366 372 00018 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE VAUX

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2013

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 30 août 1996

  • Acte

Dépôt du 21 août 1996

  • Acte

Dépôt du 30 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1993

  • Acte

Conformité de EARL DE VAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE VAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE VAUX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE VAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE VAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1993

Questions fréquentes sur EARL DE VAUX

Quel est le numéro SIREN de EARL DE VAUX ?

Le numéro SIREN de EARL DE VAUX est 393 366 372. Le SIRET de son siège social est 393 366 372 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38393366372.

Qui dirige EARL DE VAUX ?

EARL DE VAUX est dirigée par LECOQ CAROLINE, SUZANNE, MADELEINE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE VAUX ?

Le siège social de EARL DE VAUX est situé FERME DE VAUX Le Roncenay-Authenay, 27160 Mesnils-sur-Iton.

EARL DE VAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE VAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE VAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE VAUX.