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EARL DEMOL

Active
Siren322 423 054Société civile04210 VALENSOLECréée le 02 novembre 1981

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

EARL DEMOL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1981, identifiée par le SIREN 322 423 054. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Le Grand Saint Jean, 04210 Valensole. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par THIBAUT DEMOL, gérant.

Fiche d'identité de EARL DEMOL

Dénomination
EARL DEMOL
SIREN
322 423 054
SIRET (siège)
322 423 054 00038
N° TVA intracommunautaire
FR15322423054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 423 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 novembre 1981
Siège social
34 LE GRAND SAINT JEAN, 04210, VALENSOLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL DEMOL

Culture de céréales, culture de la vigne, culture de lavandins, élevage de chiens

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Finances de EARL DEMOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DEMOL

TD

THIBAUT DEMOL

Gérant

En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DEMOL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 04210 VALENSOLESiègeActif

    322 423 054 00038 · ouvert le 25 juin 1981 · NAF 0111Z

  • 04210 VALENSOLEFermé

    322 423 054 00012 · ouvert le 27 août 1981 · NAF 011A

  • 04210 VALENSOLEFermé

    322 423 054 00020 · ouvert le 25 juin 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DEMOL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 août 2001

  • Acte

Dépôt du 21 juin 1993

  • Acte

Conformité de EARL DEMOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DEMOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DEMOL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DEMOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DEMOL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Gérant : DEMOL Thibaut, Bruno, Philippe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant : DEMOL Thibaut, Bruno, Philippe

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1981

Marques déposées par EARL DEMOL

EARL DEMOL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine DEMOL

    N° 4825915 · Déposée le 14 décembre 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 3, 16, 29, 30, 31, 33 · valable jusqu’au 14 décembre 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL DEMOL

Quel est le numéro SIREN de EARL DEMOL ?

Le numéro SIREN de EARL DEMOL est 322 423 054. Le SIRET de son siège social est 322 423 054 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15322423054.

Qui dirige EARL DEMOL ?

EARL DEMOL est dirigée par THIBAUT DEMOL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DEMOL ?

Le siège social de EARL DEMOL est situé 34 Le Grand Saint Jean, 04210 Valensole.

EARL DEMOL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DEMOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DEMOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DEMOL.

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