EARL DES HETRES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 31,3 k€
EARL DES HETRES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 692 920. Son siège social est situé Ld Lentat, 15130 Arpajon-sur-Cere. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par MICHEL BRUEL, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES HETRES
INSEE- Dénomination
- EARL DES HETRES
- SIREN
- 381 692 920
- SIRET (siège)
- 381 692 920 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77381692920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 692 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 31 252,05 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 30 avril 1991
- Siège social
- LD LENTAT , 15130, ARPAJON-SUR-CERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES HETRES
agricole.
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Finances de EARL DES HETRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES HETRES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES HETRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15130 ARPAJON-SUR-CERESiègeActif
381 692 920 00014 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DES HETRES
INPIConformité de EARL DES HETRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES HETRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES HETRES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/00273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 02 mai 2023 · N° 22/01165
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES HETRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES HETRES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
BRUEL Michel Guy Noël Marc nom d'usage : BRUEL n'est plus gérant. BRUEL Michel Guy Noël Marc nom d'usage : BRUEL devient liquidateur
- création
Date d'effet : 30 avril 1991
Questions fréquentes sur EARL DES HETRES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES HETRES ?
Le numéro SIREN de EARL DES HETRES est 381 692 920. Le SIRET de son siège social est 381 692 920 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77381692920.
Qui dirige EARL DES HETRES ?
EARL DES HETRES est dirigée par MICHEL BRUEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES HETRES ?
Le siège social de EARL DES HETRES est situé Ld Lentat, 15130 Arpajon-sur-Cere.
EARL DES HETRES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES HETRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES HETRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES HETRES.
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