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SCEA DE BROUZADET

Active
Siren403 343 205Société civile15130 Arpajon-sur-CèreCréée le 09 janvier 1996

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
69,9 k€

SCEA DE BROUZADET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 1996, identifiée par le SIREN 403 343 205. Le siège social de l'entreprise se trouve Brouzadet, 15130 Arpajon-sur-Cère. SCEA DE BROUZADET relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Anne-Laure VEROUIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE BROUZADET

Dénomination
SCEA DE BROUZADET
SIREN
403 343 205
SIRET (siège)
403 343 205 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23403343205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 343 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
69 875,96 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
09 janvier 1996
Siège social
BROUZADET , 15130, Arpajon-sur-Cère
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DE BROUZADET

agricole.

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Finances de SCEA DE BROUZADET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BROUZADET

JV

Jean VEROUIL

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2024

EV

Emilie VEROUIL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

NV

n'est plus gérant VEROUIL

CHAMPEIX Joëlle Marie Thérèse nom d'usage · de août 2019 à février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE BROUZADET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15130 Arpajon-sur-CèreSiègeActif

    403 343 205 00015 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DE BROUZADET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA DE BROUZADET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BROUZADET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE BROUZADET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BROUZADET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BROUZADET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

    VEROUIL Anne-Laure Noémie nom d'usage : VEROUIL devient gérant. VEROUIL Jean Paul Lucien nom d'usage : VEROUIL n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    CHAMPEIX Joëlle Marie Thérèse nom d'usage : VEROUIL n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1996

Questions fréquentes sur SCEA DE BROUZADET

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BROUZADET ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BROUZADET est 403 343 205. Le SIRET de son siège social est 403 343 205 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23403343205.

Qui dirige SCEA DE BROUZADET ?

SCEA DE BROUZADET est dirigée par Anne-Laure VEROUIL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BROUZADET ?

Le siège social de SCEA DE BROUZADET est situé Brouzadet, 15130 Arpajon-sur-Cère.

SCEA DE BROUZADET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BROUZADET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BROUZADET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BROUZADET.