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EARL DU CHENE

Active
Siren404 061 731Société civile32370 BourrouillanCréée le 28 février 1996

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
250 k€

EARL DU CHENE est une société civile immatriculée le 28 février 1996 sous le numéro SIREN 404 061 731. Le siège social de l'entreprise se trouve 1775 RTE du Chevrier, 32370 Bourrouillan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PATRICK LABURTHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHENE

Dénomination
EARL DU CHENE
SIREN
404 061 731
SIRET (siège)
404 061 731 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67404061731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 061 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
250 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 février 1996
Siège social
1775 RTE du Chevrier, 32370, Bourrouillan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHENE

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

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Finances de EARL DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHENE

JC

Jacqueline CAZAURAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de EARL DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32370 BourrouillanSiègeActif

    404 061 731 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DU CHENE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 28 février 1996

  • Acte

Conformité de EARL DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé non exploitant : LABURTHE Jacqueline, Bernadette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1996

Questions fréquentes sur EARL DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHENE ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHENE est 404 061 731. Le SIRET de son siège social est 404 061 731 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67404061731.

Qui dirige EARL DU CHENE ?

EARL DU CHENE est dirigée par PATRICK LABURTHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU CHENE ?

Le siège social de EARL DU CHENE est situé 1775 RTE du Chevrier, 32370 Bourrouillan.

EARL DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHENE.