EARL DU PATERNOSTERFELD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 531 823 367, EARL DU PATERNOSTERFELD est une société civile créée le 18 avril 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme Paternosterfeld, 68127 Sainte-Croix-En-Plaine. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SOPHIE WEISS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU PATERNOSTERFELD
INSEE- Dénomination
- EARL DU PATERNOSTERFELD
- SIREN
- 531 823 367
- SIRET (siège)
- 531 823 367 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48531823367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 823 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 avril 2011
- Siège social
- Ferme Paternosterfeld , 68127, Sainte-Croix-En-Plaine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DU PATERNOSTERFELD
Culture céréalière
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Finances de EARL DU PATERNOSTERFELD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU PATERNOSTERFELD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2024
Anciens dirigeants (2)
gérants · de mars 2015 à juillet 2024
WEISS
gérant · de avril 2011 à mars 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU PATERNOSTERFELD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68127 Sainte-Croix-En-PlaineSiègeActif
531 823 367 00010 · ouvert le 15 janvier 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU PATERNOSTERFELD
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU PATERNOSTERFELD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PATERNOSTERFELD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU PATERNOSTERFELD. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 05 février 2024 · N° 22/01434
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU PATERNOSTERFELD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU PATERNOSTERFELD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
Gérant : WEISS Sophie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
gérants : WEISS (Vincent, Bernard), WEISS (Sophie)
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-01-15
- création
Date d'effet : 18 avril 2011
Questions fréquentes sur EARL DU PATERNOSTERFELD
Quel est le numéro SIREN de EARL DU PATERNOSTERFELD ?
Le numéro SIREN de EARL DU PATERNOSTERFELD est 531 823 367. Le SIRET de son siège social est 531 823 367 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48531823367.
Qui dirige EARL DU PATERNOSTERFELD ?
EARL DU PATERNOSTERFELD est dirigée par SOPHIE WEISS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU PATERNOSTERFELD ?
Le siège social de EARL DU PATERNOSTERFELD est situé Ferme Paternosterfeld, 68127 Sainte-Croix-En-Plaine.
EARL DU PATERNOSTERFELD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU PATERNOSTERFELD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU PATERNOSTERFELD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PATERNOSTERFELD.
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