EARL DUVERNAY
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 108 955, EARL DUVERNAY est une société civile créée le 6 mars 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve CALMELS Calmels, 81230 Lacaune. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SIMON DUVERNAY, gérant.
Fiche d'identité de EARL DUVERNAY
INSEE- Dénomination
- EARL DUVERNAY
- SIREN
- 329 108 955
- SIRET (siège)
- 329 108 955 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58329108955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 108 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 06 mars 1984
- Siège social
- CALMELS Calmels, 81230, LACAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DUVERNAY
Céréales et bovins
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DUVERNAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DUVERNAY
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DUVERNAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81230 LACAUNESiègeActif
329 108 955 00017 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DUVERNAY
INPIConformité de EARL DUVERNAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUVERNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUVERNAY. Elles s'échelonnent de 1996 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16-18.107
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 avril 1996 · N° 95-81.893
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DUVERNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DUVERNAY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
Gérant : DUVERNAY Simon, Dominique, André
- création
Date d'effet : 06 mars 1984
Questions fréquentes sur EARL DUVERNAY
Quel est le numéro SIREN de EARL DUVERNAY ?
Le numéro SIREN de EARL DUVERNAY est 329 108 955. Le SIRET de son siège social est 329 108 955 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58329108955.
Qui dirige EARL DUVERNAY ?
EARL DUVERNAY est dirigée par SIMON DUVERNAY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DUVERNAY ?
Le siège social de EARL DUVERNAY est situé CALMELS Calmels, 81230 Lacaune.
EARL DUVERNAY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DUVERNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DUVERNAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUVERNAY.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles) à Lacaune
- DE GANDILHOU81230 Lacaune
- DE PONCY81230 Lacaune
- GAEC DE LA SAGNE81230 Lacaune
- EARL DE GRENOUILLERE81230 Lacaune
- SCEA COSTES81230 Lacaune
- GAEC DE LA TRAVERSE81230 Lacaune
- REVEL FRANCIS81230 Lacaune
- BENEZECH YVONNE81230 Lacaune
- LAUR ANDRE81230 Lacaune
- CZEKANOWICZ PATRICK81230 Lacaune
Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles
Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z
Élevage d'autres bovins et de buffles à Lacaune
Entreprises du même secteur à Lacaune
Entreprises à Lacaune
Toutes les entreprises à Lacaune
Exportez toutes les entreprises « Élevage d'autres bovins et de buffles » du Tarn en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
