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EARL DUVERNAY

Active
Siren329 108 955Société civile81230 LACAUNECréée le 06 mars 1984

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 329 108 955, EARL DUVERNAY est une société civile créée le 6 mars 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve CALMELS Calmels, 81230 Lacaune. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SIMON DUVERNAY, gérant.

Fiche d'identité de EARL DUVERNAY

Dénomination
EARL DUVERNAY
SIREN
329 108 955
SIRET (siège)
329 108 955 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58329108955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 108 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
06 mars 1984
Siège social
CALMELS Calmels, 81230, LACAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUVERNAY

Céréales et bovins

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Finances de EARL DUVERNAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DUVERNAY

SD

SIMON DUVERNAY

Gérant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DUVERNAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81230 LACAUNESiègeActif

    329 108 955 00017 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DUVERNAY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL DUVERNAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUVERNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUVERNAY. Elles s'échelonnent de 1996 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUVERNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DUVERNAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Gérant : DUVERNAY Simon, Dominique, André

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1984

Questions fréquentes sur EARL DUVERNAY

Quel est le numéro SIREN de EARL DUVERNAY ?

Le numéro SIREN de EARL DUVERNAY est 329 108 955. Le SIRET de son siège social est 329 108 955 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58329108955.

Qui dirige EARL DUVERNAY ?

EARL DUVERNAY est dirigée par SIMON DUVERNAY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUVERNAY ?

Le siège social de EARL DUVERNAY est situé CALMELS Calmels, 81230 Lacaune.

EARL DUVERNAY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUVERNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUVERNAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUVERNAY.

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