EARL ELEVAGE BROUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 177 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 430 260 760, EARL ELEVAGE BROUSSE est une société civile créée le 13 avril 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 15100 Tanavelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. JACQUES BROUSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ELEVAGE BROUSSE
INSEE- Dénomination
- EARL ELEVAGE BROUSSE
- SIREN
- 430 260 760
- SIRET (siège)
- 430 260 760 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91430260760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 260 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 177 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 13 avril 2000
- Siège social
- LE BOURG , 15100, TANAVELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ELEVAGE BROUSSE
agricole.
Finances de EARL ELEVAGE BROUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ELEVAGE BROUSSE
INSEEÉtablissements de EARL ELEVAGE BROUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15100 TANAVELLESiègeActif
430 260 760 00011 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL ELEVAGE BROUSSE
INPIComptes annuels de EARL ELEVAGE BROUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ELEVAGE BROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ELEVAGE BROUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ELEVAGE BROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ELEVAGE BROUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ELEVAGE BROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ELEVAGE BROUSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-04-13 · Début d'activité : 2000-04-01
- création
Date d'effet : 13 avril 2000
Questions fréquentes sur EARL ELEVAGE BROUSSE
Quel est le numéro SIREN de EARL ELEVAGE BROUSSE ?
Le numéro SIREN de EARL ELEVAGE BROUSSE est 430 260 760. Le SIRET de son siège social est 430 260 760 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91430260760.
Qui dirige EARL ELEVAGE BROUSSE ?
EARL ELEVAGE BROUSSE est dirigée par JACQUES BROUSSE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ELEVAGE BROUSSE ?
Le siège social de EARL ELEVAGE BROUSSE est situé Le Bourg, 15100 Tanavelle.
EARL ELEVAGE BROUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ELEVAGE BROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ELEVAGE BROUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ELEVAGE BROUSSE.
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