Checkers

EARL HEURLEY

Active
Siren509 490 397Société civile89800 CHICHEECréée le 18 décembre 2008

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions136 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL HEURLEY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 490 397. Son siège social est situé 71 Grande rue, 89800 Chichee. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par ARNAUD HEURLEY, gérant.

Fiche d'identité de EARL HEURLEY

Dénomination
EARL HEURLEY
SIREN
509 490 397
SIRET (siège)
509 490 397 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08509490397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 490 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 décembre 2008
Siège social
71 GRANDE RUE , 89800, CHICHEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL HEURLEY

effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société elle peut notamment : procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail ou à métayage tous biens ruraux, recevoir sous forme de mise à disposition dans les conditions prévues aux présents statuts les biens dont les associés sont eux-mêmes locataires, exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L411-2, dernier alinéa du code rural, vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL HEURLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL HEURLEY

AH

ARNAUD HEURLEY

Gérant

Depuis la création (18 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de EARL HEURLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89800 CHICHEESiègeActif

    509 490 397 00015 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL HEURLEY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 12 février 2020

  • Acte

Dépôt du 12 février 2020

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2008

  • Acte

Conformité de EARL HEURLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HEURLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

136 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL HEURLEY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL HEURLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL HEURLEY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Heurley, Arnaud ; modification du Gérant Heurley, Philippe Jean Michel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-18 · Début d'activité : 2008-12-01

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2008

Questions fréquentes sur EARL HEURLEY

Quel est le numéro SIREN de EARL HEURLEY ?

Le numéro SIREN de EARL HEURLEY est 509 490 397. Le SIRET de son siège social est 509 490 397 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08509490397.

Qui dirige EARL HEURLEY ?

EARL HEURLEY est dirigée par ARNAUD HEURLEY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL HEURLEY ?

Le siège social de EARL HEURLEY est situé 71 Grande rue, 89800 Chichee.

EARL HEURLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL HEURLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL HEURLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HEURLEY.

Entreprises similaires

Même activité (culture de la vigne) à Chichee

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Chichee

Entreprises du même secteur à Chichee

Entreprises à Chichee

Toutes les entreprises à Chichee