EARL JANSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 96,0 k€
- Effectif
- Non publié
EARL JANSON est une société civile immatriculée le 3 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 702 695. Elle est domiciliée 5 rue de la Vieux Vin Chez M.janson, 51800 Hans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. FREDERIC JANSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL JANSON
INSEE- Dénomination
- EARL JANSON
- SIREN
- 381 702 695
- SIRET (siège)
- 381 702 695 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11381702695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 702 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 96 042,88 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 03 mai 1991
- Siège social
- 5 RUE DE LA VIEUX VIN CHEZ M.JANSON, 51800, HANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL JANSON
EXPLOITATION AGRICOLE
Finances de EARL JANSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL JANSON
INSEEÉtablissements de EARL JANSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51800 HANSSiègeActif
381 702 695 00010 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL JANSON
INPIComptes annuels de EARL JANSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL JANSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL JANSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL JANSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL JANSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026P00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026P00538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026P00536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026P00537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026P00535
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Décision du 12 juin 2025 · N° 21/00754
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Décision du 23 mai 2025 · N° 25/00631
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Décision du 27 avril 2022 · N° 19/19521
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Décision du 27 avril 2022 · N° 18/20017
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Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 24 septembre 2018 · N° 13/01207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL JANSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL JANSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 1991
Questions fréquentes sur EARL JANSON
Quel est le numéro SIREN de EARL JANSON ?
Le numéro SIREN de EARL JANSON est 381 702 695. Le SIRET de son siège social est 381 702 695 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11381702695.
Qui dirige EARL JANSON ?
EARL JANSON est dirigée par FREDERIC JANSON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL JANSON ?
Le siège social de EARL JANSON est situé 5 rue de la Vieux Vin Chez M.janson, 51800 Hans.
EARL JANSON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL JANSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL JANSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL JANSON.
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