SCEA DES ALOUETTES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 90,0 k€
SCEA DES ALOUETTES est une société civile immatriculée le 9 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 333 227. Son siège social est situé 3 rue de la Vieux Vin, 51800 Hans. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ISABELLE COLLART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES ALOUETTES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES ALOUETTES
- SIREN
- 390 333 227
- SIRET (siège)
- 390 333 227 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76390333227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 333 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 mars 1993
- Siège social
- 3 RUE DE LA VIEUX VIN , 51800, HANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES ALOUETTES
L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société, ainsi que toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
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Finances de SCEA DES ALOUETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES ALOUETTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé indéfiniment responsable · de mars 1993 à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES ALOUETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51800 HANSSiègeActif
390 333 227 00010 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES ALOUETTES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES ALOUETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES ALOUETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES ALOUETTES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES ALOUETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES ALOUETTES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Bourelle, Eric ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Bourelle, Maxime Denis Jean
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1993-03-09 · Début d'activité : 1993-02-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
- création
Date d'effet : 09 mars 1993
Questions fréquentes sur SCEA DES ALOUETTES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES ALOUETTES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES ALOUETTES est 390 333 227. Le SIRET de son siège social est 390 333 227 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76390333227.
Qui dirige SCEA DES ALOUETTES ?
SCEA DES ALOUETTES est dirigée par ISABELLE COLLART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES ALOUETTES ?
Le siège social de SCEA DES ALOUETTES est situé 3 rue de la Vieux Vin, 51800 Hans.
SCEA DES ALOUETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES ALOUETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES ALOUETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES ALOUETTES.
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